Permis de construire Annulé

05938313O0012

Extension de surface sans transformation

Marly / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE PRÉSEAU MARLY 59770

Voir la ville

Logements créés

133

Logements démolis

Surface créée

7.395 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/10/2013

Décision

18/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marly (59383)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59770
Adresse: ROUTE DE PRÉSEAU MARLY 59770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	7.395 m²	0 m²	0 m²
Locaux	465 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 133
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 133
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 71
3 pièces créés: 42
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 65
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS DES SAULES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 5182

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRETZ

SIREN 530880749

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 444247381

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE SERGE RENE ROMBI

Directeur Général - né(e) en 1982

HERVE MAURICE MARIE KERNEIS

Président de SAS - né(e) en 1978

Société liée

O. PARTICIPATION

SIREN 495019168

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORELLE MICHELE VIVIANE KLEIN (VISENTIN)

Gérant - né(e) en 1973

Gérant et associé indéfiniment responsable

OCEANIS PROMOTION

SIREN 420524902

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORELLE MICHELE VIVIANE KLEIN (VISENTIN)

Président de SAS - né(e) en 1973

Société liée

FORVIS MAZARS

SIREN 444247381

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE PRÉSEAU
Localité terrain: MARLY
Commune source: 59383
SIREN demandeur: 530880749
SIRET demandeur: 53088074900011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/10/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 133
Type d’annexe: Pas d’annexe

Marly, Nord

Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 9 m²