Permis de construire Annulé

0385161510014

Nouvelle construction

La Tronche / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 9010 BOULE DE LA CHANTOURNE LA TRONCHE 38700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

988 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

71.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/11/2015

Décision

11/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Tronche (38516)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38700
Adresse: 9010 BOULE DE LA CHANTOURNE LA TRONCHE 38700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	170.309 m²	494 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	170.309 m²	494 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AP 70

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9010
Voie terrain: BOULE DE LA CHANTOURNE
Localité terrain: LA TRONCHE
Commune source: 38516
Localité demandeur: GRENOBLE CEDEX 09
Code postal demandeur: 38043
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/11/2015
Type de service public: Santé

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/04/2016