Permis de construire Autorisé

08300415K0032

Extension de surface sans transformation

Les Arcs / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE TOUAR LES ARCS 83460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

525 m²

Surface démolie

131 m²

Surface du terrain

17.921 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/08/2016

Décision

09/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Arcs (83004)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83460
Adresse: LE TOUAR LES ARCS 83460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 131 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 131 m²
Agricole démoli: 131 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	586 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.044 m²	525 m²	131 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.982 m²	202 m²	131 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: F 62
Parcelle 2: F 65
Parcelle 3: F 66

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE TOUAR
Localité terrain: LES ARCS
Commune source: 83004
Localité demandeur: LES ARCS SUR ARGENS
Code postal demandeur: 83460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/08/2016
Type de service public: Non rempli

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