Permis de construire Travaux terminés

0940151400009

Nouvelle construction

Bry Sur Marne / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 67 T AVENUE DE RIGNY BRY SUR MARNE 94360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.441 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.542 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/07/2016

Autorisation

08/08/2014

Décision

08/08/2014

Début chantier

19/07/2016

Fin travaux

04/02/2019

Localisation

Commune: Bry Sur Marne (94015)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94360
Adresse: 67 T AVENUE DE RIGNY BRY SUR MARNE 94360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.441 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 42
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 42
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 42
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOGEO HABITAT
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: D 31
Parcelle 2: D 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOGEO HABITAT

SIREN 401523923

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ADAM

Administrateur - né(e) en 1951

DOMINIQUE VIAL

Administrateur - né(e) en 1948

FABRICE TOURRES

Administrateur - né(e) en 1968

GERARD DELMAS

Administrateur - né(e) en 1957

GUY BUISSON

Administrateur - né(e) en 1963

NATHALIE PAULETTE JEANNE DE CHALUS (AUTIN)

Administrateur - né(e) en 1952

PHILIPPE BOROUKHOFF

Administrateur - né(e) en 1958

PIERRE-MARIE HEBERT

Administrateur - né(e) en 1956

THIERRY NICOLAS MARIE SIBIEUDE

Administrateur - né(e) en 1960

MATHIAS LEVY-NOGUERES (LEVY)

Directeur Général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

311799464

SIREN 311799464

Administrateur

METROPOLE ROUEN NORMANDIE

SIREN 200023414

Administrateur

VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (OPH 94)

SIREN 785769555

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES MARIE MADELEINE MORIN (LAURENT)

Administrateur - né(e) en 1947

AHMED HADJALI

Administrateur - né(e) en 1982

AIDA ABOUEB

Administrateur - né(e) en 1979

ANTOINE MARIE VINCENT MADELIN

Administrateur - né(e) en 1990

ANTOINETTE FLORA RECULARD (MOLIERE)

Administrateur - né(e) en 1959

CHANTAL BOUCHER (LE MAZURIER)

Administrateur - né(e) en 1947

CHRISTIAN DE BARROS

Administrateur - né(e) en 1943

HERVE JACQUES MARIE LEROLLE

Administrateur - né(e) en 1948

IMENE BEN CHEIKH (SOUID)

Administrateur - né(e) en 1978

JEAN-CLAUDE BOUCHERAT

Administrateur - né(e) en 1938

JEAN-LUC PAUL NICAISE

Administrateur - né(e) en 1953

KARINE SIMONE ALINE BASTIER

Administrateur - né(e) en 1970

KRISTELL KATIA NIASME

Administrateur - né(e) en 1982

LYSIANE LOUIS

Administrateur - né(e) en 1979

MARC BONNET

Administrateur - né(e) en 1959

MARIE FRANCE MARTINE PARRAIN (MAUBLANC)

Administrateur - né(e) en 1952

MARIE GINETTE ROLANDE LEPRETRE

Administrateur - né(e) en 1972

MICHEL JACQUES ROGER DUVAUDIER

Administrateur - né(e) en 1953

PASCAL REMI ABEL DURAND

Administrateur - né(e) en 1950

PHILIPPE ROSAIRE

Administrateur - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 67 T
Voie terrain: AVENUE DE RIGNY
Localité terrain: BRY SUR MARNE
Commune source: 94015
SIREN demandeur: 401523923
SIRET demandeur: 40152392300035
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75009
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 19/07/2016
Date réelle d’autorisation: 08/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 19/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 04/02/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 42
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bry Sur Marne, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²