Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
01300124J0803
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
10 COURS SEXTIUS AIX EN PROVENCE 13100
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
367 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
02/10/2024
Décision
02/10/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Aix En Provence (13001)
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 13100
- Adresse
- 10 COURS SEXTIUS AIX EN PROVENCE 13100
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Hébergement hôtelier
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 620 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 620 m2 | 620 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 620 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GROUPE GEMA - ESI BUSINESS SCHOOL / IA SCHOOL
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- AP 217
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Société du permis
GROUPE GEMA - ESI BUSINESS SCHOOL / IA SCHOOL (GROUPE GEMA / ESI BUSINESS SCHOOL / IA SCHOOL)
SIREN 829556810
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENT ARROUASSE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963
MALDOROR DAVIER
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1966
ARNOLD JEAN PIERRE JACQUIER
Directeur général délégué - né(e) en 1972
BERNARD JOSEPH YVES LE MONIES DE SAGAZAN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1991
LAURENT CLAUDE SALLÉ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1973
PATRICK JEAN FRANCOIS DESTANG
Président de SAS - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE BOSSON
Autre - né(e) en 1962
EMMANUEL BENOIST
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975
BORIS JOSEPH
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974
BRUNO GORÉ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961
CHRISTOPHE EGLIZEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
CLAUDE VALADE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
ANGELE-AUDREY PHAM (FAUGIER)
Membre du directoire - né(e) en 1973
AXEL BERNIA
Membre du directoire - né(e) en 1977
FABIEN FILLIETTE
Membre du directoire - né(e) en 1975
ERIC AVEILLAN
Président du directoire - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 10
- Voie terrain
- COURS SEXTIUS
- Localité terrain
- AIX EN PROVENCE
- Commune source
- 13001
- SIREN demandeur
- 829556810
- SIRET demandeur
- 82955681000036
- Code APE demandeur
- 85.42Z
- Localité demandeur
- BOULOGNE BILLANCOURT
- Code postal demandeur
- 92100
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 02/10/2024
- Type de locaux transformés
- Hébergement hôtelier
- Type de service public
- Action sociale
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0130012600309
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Logements : 1
Surface : 0 m2
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0130012600376
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