Permis de construire Travaux terminés

07839823Y0003

Non renseigné

Les Mesnuls / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 13 GRANDE RUE LES MESNULS 78490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

18.714 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/08/2023

Décision

09/08/2023

Début chantier

09/08/2023

Fin travaux

29/09/2023

Localisation

Commune: Les Mesnuls (78398)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78490
Adresse: 13 GRANDE RUE LES MESNULS 78490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LES MESNULS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0B 1452

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LES MESNULS

SIREN 217803980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: LES MESNULS
Commune source: 78398
SIREN demandeur: 217803980
SIRET demandeur: 21780398000010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LES MESNULS
Code postal demandeur: 78490
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 09/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 29/09/2023

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