Permis d amenager Chantier commencé

00734714A0001

Non renseigné

Vocance / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHATAIGNIER VOCANCE 07690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/03/2015

Autorisation

24/09/2014

Décision

24/09/2014

Début chantier

20/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vocance (07347)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07690
Adresse: CHATAIGNIER VOCANCE 07690

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 1106
Parcelle 2: B 861
Parcelle 3: B 228

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHATAIGNIER
Localité terrain: VOCANCE
Commune source: 07347
Localité demandeur: VOCANCE
Code postal demandeur: 07690
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 20/03/2015
Date réelle d’autorisation: 24/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2015

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