Permis de construire Annulé

0692411800008

Nouvelle construction

Taluyers / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 241 RUE DES CARRIERES ZA LA RONZE TALUYERS 69440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.010 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.554 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/09/2018

Décision

17/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Taluyers (69241)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: 241 RUE DES CARRIERES ZA LA RONZE TALUYERS 69440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.010 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TOM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 2321
Parcelle 2: 0A 2323
Parcelle 3: 0A 2325

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TOM

SIREN 449251750

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TEA MARIE MORGADINHO

- né(e) en 2006

CARLOS ALBERTO MORGADINHO

Liquidateur - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 241
Voie terrain: RUE DES CARRIERES
Lieu-dit terrain: ZA LA RONZE
Localité terrain: TALUYERS
Commune source: 69241
SIREN demandeur: 449251750
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VOURLES
Code postal demandeur: 69390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/09/2018
Type de service public: Non rempli

Taluyers, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²