Permis de construire Travaux terminés

08306913Y0099

Nouvelle construction

Hyeres Les Palmiers / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2 CH DE COUPIANE - LA COUPIANE HYERES LES PALMIERS 83400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

698 m²

Surface démolie

100 m²

Surface du terrain

1.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/02/2016

Autorisation

22/10/2013

Décision

22/10/2013

Début chantier

24/06/2016

Fin travaux

30/06/2017

Localisation

Commune: Hyeres Les Palmiers (83069)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83400
Adresse: 2 CH DE COUPIANE - LA COUPIANE HYERES LES PALMIERS 83400

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 100 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 100 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	100 m²	698 m²	100 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: CY 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CH DE COUPIANE - LA COUPIANE
Localité terrain: HYERES LES PALMIERS
Commune source: 83069
Localité demandeur: HYERES
Code postal demandeur: 83400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 02/02/2016
Date réelle d’autorisation: 22/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 24/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2013