Permis de construire Chantier commencé

02700816A0005

Nouvelle construction

Alizay / Eure / Normandie

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Adresse RD321 / RD508 LES GENETAIS ALIZAY 27460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.060 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

82.221 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

02/12/2016

Décision

02/12/2016

Début chantier

02/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Alizay (27008)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27460
Adresse: RD321 / RD508 LES GENETAIS ALIZAY 27460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	530 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	530 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D'ALIZAY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 40
Parcelle 2: ZB 41
Parcelle 3: ZB 43

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D'ALIZAY

SIREN 212700082

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD321 / RD508
Lieu-dit terrain: LES GENETAIS
Localité terrain: ALIZAY
Commune source: 27008
SIREN demandeur: 212700082
SIRET demandeur: 21270008200010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ALIZAY
Code postal demandeur: 27460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 02/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2016
Type de service public: Culture et loisir

Logements : - Surface : -