Permis de construire Chantier commencé

08128419A1019

Extension de surface sans transformation

Le Sequestre / Tarn / Occitanie

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Adresse LE GRAND BOSC LE SEQUESTRE 81990

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

836 m²

Surface démolie

56 m²

Surface du terrain

20.074 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/12/2019

Décision

17/12/2019

Début chantier

13/05/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Sequestre (81284)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81990
Adresse: LE GRAND BOSC LE SEQUESTRE 81990

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 56 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 28 m²
Service public démoli: 28 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.249 m²	418 m²	28 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	2.249 m²	418 m²	28 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 2ACE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AM 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

2ACE

SIREN 523083251

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL PIERRE GUY

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GRAND BOSC
Localité terrain: LE SEQUESTRE
Commune source: 81284
SIREN demandeur: 523083251
SIRET demandeur: 52308325100018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE SEQUESTRE
Code postal demandeur: 81990
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 17/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 13/05/2020
Type de service public: Culture et loisir

Le Sequestre, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 72 m²