Logements créés
38
Permis de construire
Autorisé
0920042100061
Nouvelle construction
Adresse
6 RUE DE L ORNE ASNIERES-SUR-SEINE 92600
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
2.378 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
657 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/04/2022
Décision
21/04/2022
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Asnieres-Sur-Seine (92004)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92600
- Adresse
- 6 RUE DE L ORNE ASNIERES-SUR-SEINE 92600
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 2.378 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 38
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 38
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 6
- 2 pièces créés
- 8
- 3 pièces créés
- 16
- 4 pièces créés
- 6
- 5 pièces créés
- 2
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 6
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- AP 11
- Parcelle 2
- AP 102
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID LAURENT
Président de SAS - né(e) en 1972
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 6
- Voie terrain
- RUE DE L ORNE
- Localité terrain
- ASNIERES-SUR-SEINE
- Commune source
- 92004
- SIREN demandeur
- 340708858
- SIRET demandeur
- 34070885800121
- Code APE demandeur
- 41.10A
- Localité demandeur
- NEUILLY-SUR-SEINE
- Code postal demandeur
- 92207
- Nombre de niveaux maximum
- 7
- Prise en compte autorisation
- 2022-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 21/04/2022
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 38
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100079
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 28
Surface : 1.325 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100075
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 8
Surface : 330 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100078
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation avec extension de surface
Logements : 5
Surface : 171 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100068
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation avec diminution de surface
Logements : 2
Surface : 137 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100066
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 280 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100043
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation avec diminution de surface
Logements : 3
Surface : 162 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100046
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 171 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042100049
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 213 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042600002
Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 42 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500054
Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 87,90 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500053
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 88,50 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500052
Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 91 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500023
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 8
Surface : 396,10 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042400064
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 51
Surface : 3.235 m2