Permis d amenager Autorisé

02431212R0047

Non renseigné

Notre-Dame-De-Sanilhac / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA CHABEAUDIE-NORD NOTRE-DAME-DE-SANILHAC 24660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

28/02/2013

Décision

28/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Notre-Dame-De-Sanilhac (24312)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24660
Adresse: LA CHABEAUDIE-NORD NOTRE-DAME-DE-SANILHAC 24660

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BP 72
Parcelle 2: BP 73

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CHABEAUDIE-NORD
Localité terrain: NOTRE-DAME-DE-SANILHAC
Commune source: 24312
Localité demandeur: VERSAILLES
Code postal demandeur: 78000
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 28/02/2013

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