Permis d amenager Autorisé

06832322D0001

Non renseigné

Steinbrunn-Le-Bas / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse RUE DU MANOIR STEINBRUNN-LE-BAS 68440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.194 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

21/09/2022

Décision

21/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Steinbrunn-Le-Bas (68323)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68440
Adresse: RUE DU MANOIR STEINBRUNN-LE-BAS 68440

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIERE HUGUES AURELE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 01 716
Parcelle 2: 01 717

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIERE HUGUES AURELE (FHA)

SIREN 408202034

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK MULLER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

DAVID COLOM

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1964

AURELIE COUSSON (HECKLEN)

Directeur Général - né(e) en 1972

HUGUES HECKLEN

Président de SAS - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU MANOIR
Localité terrain: STEINBRUNN-LE-BAS
Commune source: 68323
SIREN demandeur: 408202034
SIRET demandeur: 40820203400018
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: RAEDERSHEIM
Code postal demandeur: 68190
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 21/09/2022

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/03/2023