Permis de construire Travaux terminés

02610315N0011

Nouvelle construction

Condorcet / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2780 ROUTE DU MAQUIS L'ECHALETTE CONDORCET 26110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

55 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.374 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/02/2016

Décision

01/02/2016

Début chantier

08/02/2016

Fin travaux

01/10/2016

Localisation

Commune: Condorcet (26103)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26110
Adresse: 2780 ROUTE DU MAQUIS L'ECHALETTE CONDORCET 26110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	65 m²	55 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0B 402

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET

SIREN 444513071

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES ELIANE JEANNE LE BOUILLE (BROUILLAT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

AGNES-MARIA BIERENS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

ALAIN PONTOUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

ALAIN STAMBOULIAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

ALBERTE GHISLAINE MARIE REMACLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

ANNA-MARIA MEIJER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

ANNE FILS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

ANNE FRANCOISE MAITREJEAN (ROSSIGNON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

ANNICK CHERIDAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1940

ARLETTE MICHELLE BOUVIER-LAPIERRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

AUGUSTA PHILBICHE (DOLSMA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

BENJAMIN MAURICE PLATEVOET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

BERNADETTE DELLOYE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

BERTIL BERNARD AUMAGE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

BRIGITTE BOUQUET (TREUTENAERE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

CATHERINE DESREUMAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

CECILE BOUQUET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

CELINE BAUVOIS (BOUQUET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

CHANTAL JOLIE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

CHANTAL MARGUERITE GHISLAINE JOURQUIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2780
Voie terrain: ROUTE DU MAQUIS
Lieu-dit terrain: L'ECHALETTE
Localité terrain: CONDORCET
Commune source: 26103
SIREN demandeur: 444513071
SIRET demandeur: 44451307100019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CONDORCET
Code postal demandeur: 26110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 01/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Condorcet, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²