Permis d amenager Autorisé

06400823B0001

Non renseigné

Ahaxe-Alciette-Bascassan / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LD BASTIDA AHAXE-ALCIETTE-BASCASSAN 64220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/06/2023

Décision

19/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ahaxe-Alciette-Bascassan (64008)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64220
Adresse: LD BASTIDA AHAXE-ALCIETTE-BASCASSAN 64220

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 258
Parcelle 2: C 260

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD BASTIDA
Localité terrain: AHAXE-ALCIETTE-BASCASSAN
Commune source: 64008
Localité demandeur: AHAXE-ALCIETTE-BASCASSAN
Code postal demandeur: 64220
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 19/06/2023

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