Permis de construire Chantier commencé

0740342500002

Nouvelle construction

Le Biot / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2892 ZAE DE LA VIGNETTE LE BIOT 74430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.152 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.884 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

11/08/2025

Décision

11/08/2025

Début chantier

31/10/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Biot (74034)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74430
Adresse: 2892 ZAE DE LA VIGNETTE LE BIOT 74430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	548 m²	1.076 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	548 m²	1.076 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DU HAUT-CHABLAIS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0B 2443
Parcelle 2: 0B 2182
Parcelle 3: 0B 2181

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HAUT-CHABLAIS INTERCO (HCI)

SIREN 247400682

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2892
Lieu-dit terrain: ZAE DE LA VIGNETTE
Localité terrain: LE BIOT
Commune source: 74034
SIREN demandeur: 247400682
SIRET demandeur: 24740068200099
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE BIOT
Code postal demandeur: 74430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 11/08/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 31/10/2025
Type de service public: Plusieurs types renseignés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/02/2026