Permis d amenager Chantier commencé

01126614L0002

Non renseigné

Port La Nouvelle / Aude / Occitanie

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Adresse LES USINES PORT LA NOUVELLE 11210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

15/10/2014

Décision

15/10/2014

Début chantier

31/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Port La Nouvelle (11266)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11210
Adresse: LES USINES PORT LA NOUVELLE 11210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S M PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AE 31
Parcelle 2: AE 30
Parcelle 3: AE 433

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S M PROMOTION

SIREN 330619958

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC SIRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

Président de SAS

GROUPE S.M.

SIREN 324355478

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

LAURENT JEAN MARATUECH

Directeur Général - né(e) en 1984

THOMAS SANGALLI

Directeur Général - né(e) en 1986

JULIEN LAURENT SANGALLI

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

DUCUP SIRE AUDIT

SIREN 404909889

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC DOMINIQUE JEAN SIRE

Gérant - né(e) en 1974

MARIE FRANCOISE JEANINE THOME (DUCUP DE SAINT PAUL)

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES USINES
Localité terrain: PORT LA NOUVELLE
Commune source: 11266
SIREN demandeur: 330619958
SIRET demandeur: 33061995800037
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NARBONNE
Code postal demandeur: 11100
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 15/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 31/03/2015

Port- La Nouvelle, Aude

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 64 m²