Permis de construire Autorisé

02623113V0016

Extension de surface sans transformation

Peyrins / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse QUART BONNISOL PEYRINS 26380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

106 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.336 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/07/2013

Décision

27/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Peyrins (26231)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26380
Adresse: QUART BONNISOL PEYRINS 26380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	320 m²	106 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	320 m²	106 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE PAYS FRAIS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZT 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE PAYS FRAIS

SIREN 435011242

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT MAURICE BILLON

Gérant - né(e) en 1962

BÉRANGÈRE ELISABETH BILLON (BOULET)

Liquidateur - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUART BONNISOL
Localité terrain: PEYRINS
Commune source: 26231
SIREN demandeur: 435011242
SIRET demandeur: 43501124200011
Code APE demandeur: 46.31Z
Localité demandeur: PEYRINS
Code postal demandeur: 26380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/07/2013
Type de service public: Non rempli

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