Permis d amenager Travaux terminés

01748622X0003

Non renseigné

La Bree-Les-Bains / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse AVENUE GEORGES POMPIDOU LA BREE-LES-BAINS 17840

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.410 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

21/10/2022

Décision

21/10/2022

Début chantier

21/12/2022

Fin travaux

25/04/2023

Localisation

Commune: La Bree-Les-Bains (17486)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17840
Adresse: AVENUE GEORGES POMPIDOU LA BREE-LES-BAINS 17840

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: B 118

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE GEORGES POMPIDOU
Localité terrain: LA BREE-LES-BAINS
Commune source: 17486
Localité demandeur: LA BREE-LES-BAINS
Code postal demandeur: 17840
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 21/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 21/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 25/04/2023

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