Permis de construire Autorisé

03242514A1034

Nouvelle construction

Segoufielle / Gers / Occitanie

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Adresse 35 CHEM JOUAN DE L HOMME LE TROY SEGOUFIELLE 32600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

584 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.718 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

05/03/2015

Décision

05/03/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Segoufielle (32425)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32600
Adresse: 35 CHEM JOUAN DE L HOMME LE TROY SEGOUFIELLE 32600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	226 m²	292 m²
Commerce	226 m²	292 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAKELOU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AK 201
Parcelle 2: AK 200
Parcelle 3: AK 199P

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAKELOU

SIREN 502440514

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME ANTOINE SABATHE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Associé indéfiniment responsable

438425472

SIREN 438425472

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 35
Voie terrain: CHEM JOUAN DE L HOMME
Lieu-dit terrain: LE TROY
Localité terrain: SEGOUFIELLE
Commune source: 32425
SIREN demandeur: 502440514
SIRET demandeur: 50244051400011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SEGOUFIELLE
Code postal demandeur: 32600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 05/03/2015
Type de service public: Non rempli

Segoufielle, Gers

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²