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Declaration prealable Travaux terminés

0840072000656

Extension de surface sans transformation

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Adresse 50 CHEM DE LA CROIX DE NOVES AVIGNON 84000
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

1.928 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Travaux terminés
Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination principale
Bureaux
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 364 m2 10 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 364 m2 10 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072000683

Avignon, Vaucluse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072000636

Montfavet, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 29 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072000641

Avignon, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m2

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072600244

Avignon, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 61 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072600236

Avignon, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 99 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072600219

Avignon, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : 5 Surface : 306 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072600051

Avignon, Vaucluse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072600159

Avignon, Vaucluse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0840072600113

Avignon, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 61 m2

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