Permis de construire Chantier commencé

03407922C0044

Extension de surface sans transformation

Clermont L'herault / Hérault / Occitanie

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Adresse CHEMIN DE LA POMPE CLERMONT L'HERAULT 34800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

403 m²

Surface démolie

38 m²

Surface du terrain

5.907 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/03/2023

Décision

09/03/2023

Début chantier

15/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clermont L'herault (34079)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34800
Adresse: CHEMIN DE LA POMPE CLERMONT L'HERAULT 34800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 38 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 38 m²
Agricole démoli: 38 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	392 m²	403 m²	38 m²
Commerce	354 m²	372 m²	0 m²
Agricole	38 m²	31 m²	38 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAS AUBRILHA
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BS 38

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAS AUBRILHA (LE MAS DES OISEAUX)

SIREN 904387719

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES EMILE PIERRE ELLNER

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA POMPE
Localité terrain: CLERMONT L'HERAULT
Commune source: 34079
SIREN demandeur: 904387719
SIRET demandeur: 90438771900027
Code APE demandeur: 93.29Z
Localité demandeur: ANIANE
Code postal demandeur: 34150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 16/02/2022