Permis d amenager Annulé

06045013B0003

Non renseigné

Neuilly-En-Thelle / Oise / Hauts-de-France

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Adresse CHEM DU BOIS DOLU LE PUITS DE BELLE NEUILLY-EN-THELLE 60530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/05/2015

Autorisation

06/03/2014

Décision

06/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuilly-En-Thelle (60450)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60530
Adresse: CHEM DU BOIS DOLU LE PUITS DE BELLE NEUILLY-EN-THELLE 60530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE IMMOBILIERE ET D'AMENAGEMENT FONCIER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AO 7
Parcelle 2: AO 8
Parcelle 3: V 266

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE IMMOBILIERE ET D'AMENAGEMENT FONCIER (SAFIM)

SIREN 327909743

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FOUSSE

Gérant - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

OSE AUDIT

SIREN 087180089

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JORGE DA CUNHA

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU BOIS DOLU
Lieu-dit terrain: LE PUITS DE BELLE
Localité terrain: NEUILLY-EN-THELLE
Commune source: 60450
SIREN demandeur: 327909743
SIRET demandeur: 32790974300038
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45000
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 19/05/2015
Date réelle d’autorisation: 06/03/2014

Neuilly-En-Thelle, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²