Permis de construire Travaux terminés

04411324N0026

Nouvelle construction

Nozay / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LA CHAPONNERIE NOZAY 44170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.265 m²

Surface démolie

1.265 m²

Surface du terrain

24.029 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

05/11/2024

Décision

05/11/2024

Début chantier

11/03/2025

Fin travaux

30/11/2025

Localisation

Commune: Nozay (44113)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44170
Adresse: LA CHAPONNERIE NOZAY 44170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.265 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.265 m²
Agricole démoli: 1.265 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.265 m²	1.265 m²	1.265 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.265 m²	1.265 m²	1.265 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZS 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CHAPONNERIE
Localité terrain: NOZAY
Commune source: 44113
Localité demandeur: NOZAY
Code postal demandeur: 44170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 05/11/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 11/03/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 04/02/2025