Permis de construire Autorisé

02618814N0007

Nouvelle construction

Mollans-Sur-Ouveze / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SAINT-MARCEL MOLLANS-SUR-OUVEZE 26170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.750 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/08/2014

Décision

02/08/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mollans-Sur-Ouveze (26188)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26170
Adresse: SAINT-MARCEL MOLLANS-SUR-OUVEZE 26170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	60 m²	80 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	60 m²	80 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: D 495
Parcelle 2: D 477

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SAINT-MARCEL
Localité terrain: MOLLANS-SUR-OUVEZE
Commune source: 26188
Localité demandeur: MOLLANS-SUR-OUVEZE
Code postal demandeur: 26170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/08/2014
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 30/06/2014