Permis de construire Chantier commencé

0383431720011

Nouvelle construction

Romagnieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI DU GRAVIER BORGERON ROMAGNIEU 38480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

129 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.710 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/11/2017

Décision

02/11/2017

Début chantier

06/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Romagnieu (38343)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38480
Adresse: CHEMI DU GRAVIER BORGERON ROMAGNIEU 38480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	129 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	129 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZP 115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DU GRAVIER
Lieu-dit terrain: BORGERON
Localité terrain: ROMAGNIEU
Commune source: 38343
Localité demandeur: ROMAGNIEU
Code postal demandeur: 38480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 02/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2017
Type de service public: Non rempli

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