Permis de construire Travaux terminés

04707016C0001

Non renseigné

Sauveterre La Lemance / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/11/2016

Décision

23/11/2016

Début chantier

01/10/2018

Fin travaux

14/01/2019

Localisation

Commune: Sauveterre La Lemance (47070)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47500
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SZPALA-DELORME
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SZPALA-DELORME

SIREN 538927732

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL SZPALA

Autre - né(e) en 1970

FERNANDE DELORME (GONCALVES DOS SANTOS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 47070
SIREN demandeur: 538927732
SIRET demandeur: 53892773200023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAUVETERRE LA LEMANCE
Code postal demandeur: 47500
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 14/01/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/08/2016

04707016C0004

, Lot-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire

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04707016C0003

, Lot-et-Garonne

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Logements : - Surface : 210 m²