Permis de construire Autorisé

03309724S0022

Nouvelle construction

Carcans / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 12 ROUTE DU LAC CARCANS 33121

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.365 m²

Surface démolie

1.904 m²

Surface du terrain

9.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/12/2024

Décision

13/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carcans (33097)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33121
Adresse: 12 ROUTE DU LAC CARCANS 33121

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.904 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 62 m²
Locaux démolis: 1.842 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	62 m²	3.365 m²	62 m²	0 m²
Locaux	1.842 m²	0 m²	1.842 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 1
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 29
3 pièces créés: 24
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV COURT METRAGE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BA 364
Parcelle 2: BA 368
Parcelle 3: BD 246

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV COURT METRAGE (CAP OUEST)

SIREN 982026882

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL PASSERIEUX

Gérant - né(e) en 1974

Associé indéfiniment responsable

818687717

SIREN 818687717

Associé indéfiniment responsable

AG2P

SIREN 800937799

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-GAELLE PASSERIEUX (BILLOU)

Directeur Général - né(e) en 1971

PASCAL PASSERIEUX

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET PH. MANEY & ASSOCIES (C.M.A.)

SIREN 410258537

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAGALI PAVLOVSKY (ROBIN)

Directeur Général - né(e) en 1974

MARIE MALAVAL (DE GALZAIN)

Directeur Général - né(e) en 1988

Associé indéfiniment responsable

SIGNATURE PROMOTION

SIREN 820198505

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL PASSERIEUX

Directeur Général - né(e) en 1974

Président de SAS

818687717

SIREN 818687717

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET PH. MANEY & ASSOCIES (C.M.A.)

SIREN 410258537

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: ROUTE DU LAC
Localité terrain: CARCANS
Commune source: 33097
SIREN demandeur: 982026882
SIRET demandeur: 98202688200018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 60
Type d’annexe: Pas d’annexe

Carcans, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²