Permis de construire Autorisé

05549723A0004

Nouvelle construction

Les Souhesmes-Rampont / Meuse / Grand Est

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Adresse 3 IMPASSE GALLO-ROMAINE L ATRIE LES SOUHESMES-RAMPONT 55220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.163 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/03/2024

Décision

18/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Souhesmes-Rampont (55497)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55220
Adresse: 3 IMPASSE GALLO-ROMAINE L ATRIE LES SOUHESMES-RAMPONT 55220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.245 m²	3.163 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INTERCONTINENTAL EQUIPEMENT VERDUN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZE 104

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INTERCONTINENTAL EQUIPEMENT VERDUN (IEV)

SIREN 340307149

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STÉPHANE GABRIEL

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1971

Société liée

FIN.F.L.

SIREN 832111454

Société liée

ORCOM CFGS AUDIT

SIREN 494334329

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

433388790

SIREN 433388790

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: IMPASSE GALLO-ROMAINE
Lieu-dit terrain: L ATRIE
Localité terrain: LES SOUHESMES-RAMPONT
Commune source: 55497
SIREN demandeur: 340307149
SIRET demandeur: 34030714900039
Code APE demandeur: 28.92Z
Localité demandeur: LES SOUHESMES-RAMPONT
Code postal demandeur: 55220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/03/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 111 m²