Permis de construire Autorisé

07408013X0022

Nouvelle construction

La Clusaz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOSSONNET LA CLUSAZ 74220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.718 m²

Surface démolie

566 m²

Surface du terrain

10.879 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

01/10/2013

Décision

01/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Clusaz (74080)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74220
Adresse: LE BOSSONNET LA CLUSAZ 74220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 566 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 283 m²
Service public démoli: 283 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	283 m²	2.859 m²	283 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	283 m²	2.859 m²	283 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: A.C.V.
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 406
Parcelle 2: B 3385
Parcelle 3: B 3386

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

A.C.V.

SIREN 490056751

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER POLLET-VILLARD

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOSSONNET
Localité terrain: LA CLUSAZ
Commune source: 74080
SIREN demandeur: 490056751
SIRET demandeur: 49005675100012
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: LA CLUSAZ
Code postal demandeur: 74220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 01/10/2013
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/06/2014