Permis de construire Chantier commencé

0940041210027

Nouvelle construction

Boissy St Leger / Val-de-Marne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE HENRI LEGROS ET RUE FE BOISSY ST LEGER 94470

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.132 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.582 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/03/2015

Autorisation

18/06/2013

Décision

18/06/2013

Début chantier

11/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boissy St Leger (94004)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94470
Adresse: RUE HENRI LEGROS ET RUE FE BOISSY ST LEGER 94470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	13.307 m²	2.132 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 33
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 33
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPH INTERDEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE DU VAL D'OISE ET DES YVELINES
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AE 566
Parcelle 2: AE 567
Parcelle 3: AE 576

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OPH INTERDEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE DU VAL D'OISE ET DES YVELINES (OPIEVOY)

SIREN 434776753

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE HENRI LEGROS ET RUE FE
Localité terrain: BOISSY ST LEGER
Commune source: 94004
SIREN demandeur: 434776753
SIRET demandeur: 43477675300064
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VERSAILLES CEDEX
Code postal demandeur: 78011
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 11/03/2015
Date réelle d’autorisation: 18/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/03/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 33
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 19/03/2013