Permis de construire Annulé

01471713R0005

Nouvelle construction

Truttemer-Le-Grand / Calvados / Normandie

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Adresse 21 RUE DE L ANCIEN LAVOIR TRUTTEMER-LE-GRAND 14500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

870 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.543 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/03/2016

Autorisation

31/01/2014

Décision

31/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Truttemer-Le-Grand (14717)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14500
Adresse: 21 RUE DE L ANCIEN LAVOIR TRUTTEMER-LE-GRAND 14500

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	589 m²	435 m²
Commerce	589 m²	435 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZL 101
Parcelle 2: ZL 120
Parcelle 3: ZL 184

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS

SIREN 488335571

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUELINE DROULLON (SIMON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

JOEL DROULLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE DE L ANCIEN LAVOIR
Localité terrain: TRUTTEMER-LE-GRAND
Commune source: 14717
SIREN demandeur: 488335571
SIRET demandeur: 48833557100029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TRUTTEMER-LE-GRAND
Code postal demandeur: 14500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 03/03/2016
Date réelle d’autorisation: 31/01/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2013

01471713R0004

Truttemer-Le-Grand, Calvados

Truttemer-Le-Grand, Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 892 m²