Permis de construire Autorisé

0691521800010

Diminution de surface sans transformation

Pierre-Benite / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 CHEMIN DES MURIERS PIERRE-BENITE 69310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.639 m²

Surface démolie

7.408 m²

Surface du terrain

73.312 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

20/08/2018

Décision

20/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pierre-Benite (69152)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69310
Adresse: 16 CHEMIN DES MURIERS PIERRE-BENITE 69310

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7.408 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 7.408 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	38.447 m²	1.639 m²	7.408 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AA 103
Parcelle 2: AA 104
Parcelle 3: AA 99

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: CHEMIN DES MURIERS
Localité terrain: PIERRE-BENITE
Commune source: 69152
Localité demandeur: PIERRE-BENITE
Code postal demandeur: 69310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 20/08/2018
Type de service public: Non rempli

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