Permis de construire Chantier commencé

0380012210039

Nouvelle construction

Les Abrets En Dauphine / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 6 RUE JULES FERRY LES ABRETS EN DAUPHINE 38490

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

704 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.846 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

10/02/2023

Décision

10/02/2023

Début chantier

11/04/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Abrets En Dauphine (38001)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38490
Adresse: 6 RUE JULES FERRY LES ABRETS EN DAUPHINE 38490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	704 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	704 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LES ABRETS EN DAUPHINE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AM 107
Parcelle 2: AM 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LES ABRETS EN DAUPHINE

SIREN 200060127

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE JULES FERRY
Localité terrain: LES ABRETS EN DAUPHINE
Commune source: 38001
SIREN demandeur: 200060127
SIRET demandeur: 20006012700012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LES ABRETS EN DAUPHINE
Code postal demandeur: 38490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 10/02/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 11/04/2023
Type de service public: Enseignement et recherche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable Décision du 29/01/2024

0380012410008

Les Abrets En Dauphine, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 14 m²

Declaration prealable Décision du 24/01/2024

0380012410004

Les Abrets En Dauphine, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 10 m²

Declaration prealable Décision du 28/05/2021

0380012110071

Les Abrets En Dauphine, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 09/01/2025

0380012410195

Les Abrets En Dauphine, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 17 m²

Declaration prealable Décision du 07/01/2025

0380012410188

Les Abrets En Dauphine, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 480 m²