Permis de construire Autorisé

0590241700009

Extension de surface sans transformation

Auberchicourt / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 45 -5 RUE DE DOUAI AUBERCHICOURT

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

990 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/12/2017

Décision

18/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Auberchicourt (59024)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 75007
Adresse: 45 -5 RUE DE DOUAI AUBERCHICOURT

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.690 m²	990 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.690 m²	990 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLINIQUE LES BRUYERES AUBERCHICOURT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AK 360
Parcelle 2: AK 361
Parcelle 3: AK 362

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 45 -5
Voie terrain: RUE DE DOUAI
Localité terrain: AUBERCHICOURT
Commune source: 59024
SIREN demandeur: 320378177
SIRET demandeur: 32037817700010
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75007
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/12/2017
Type de service public: Santé

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