Declaration prealable Chantier commencé

0380721810028

Transformation sans extension ni diminution de surface

Chanas / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 15 RUE DE CACHEPIOU CHANAS 38150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.391 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/08/2018

Autorisation

16/07/2018

Décision

16/07/2018

Début chantier

02/08/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chanas (38072)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38150
Adresse: 15 RUE DE CACHEPIOU CHANAS 38150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	729 m²	729 m²	729 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI GENEVREY FONTAINE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: E 782

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI GENEVREY FONTAINE

SIREN 419801691

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ANDRE GREGOIRE

Gérant - né(e) en 1971

GILLES RONCORONI

Gérant - né(e) en 1978

JONATHAN RUEL

Gérant - né(e) en 1971

Associé indéfiniment responsable

398964650

SIREN 398964650

Société liée

438866451

SIREN 438866451

Société liée

439253410

SIREN 439253410

Société liée

449896422

SIREN 449896422

Société liée

ONESCHOOL GLOBAL CAMPUS DE TOULON

SIREN 439891177

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DE CACHEPIOU
Localité terrain: CHANAS
Commune source: 38072
SIREN demandeur: 419801691
SIRET demandeur: 41980169100033
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NEYRON
Code postal demandeur: 01700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 02/08/2018
Date réelle d’autorisation: 16/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/08/2018
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Chanas, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²