Permis de construire Chantier commencé

0382181520014

Nouvelle construction

Marcilloles / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LOTISSEMENT LA PORTE DES A MARCILLOLES 38260

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

703 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.680 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/12/2015

Décision

02/12/2015

Début chantier

27/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marcilloles (38218)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38260
Adresse: LOTISSEMENT LA PORTE DES A MARCILLOLES 38260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Lotissement

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	66 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	335 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	302 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AMG
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZE 330

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AMG

SIREN 815259247

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY GELAS

Autre - né(e) en 1986

FRANCOISE NELLY MARIE LOUISE MOYROUD

Autre - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT LA PORTE DES A
Localité terrain: MARCILLOLES
Commune source: 38218
SIREN demandeur: 815259247
SIRET demandeur: 81525924700014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX
Code postal demandeur: 38870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 27/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2015