Permis de construire Travaux terminés

05702812M0026

Nouvelle construction

Argancy / Moselle / Grand Est

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Adresse LOTISSEMENT LES PRAIRIES ARGANCY 57640

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

600 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/11/2013

Autorisation

19/02/2013

Décision

19/02/2013

Début chantier

21/05/2013

Fin travaux

25/11/2013

Localisation

Commune: Argancy (57028)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57640
Adresse: LOTISSEMENT LES PRAIRIES ARGANCY 57640

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: 9 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT LES PRAIRIES
Localité terrain: ARGANCY
Commune source: 57028
Localité demandeur: THIONVILLE
Code postal demandeur: 57100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 25/11/2013
Date réelle d’autorisation: 19/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 21/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 25/11/2013
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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