Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
00275015CT001
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
2 ORGIVAL TROSLY LOIRE 02300
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
34.632 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
29/03/2016
Décision
29/03/2016
Début chantier
01/04/2016
Fin travaux
16/06/2016
Localisation
- Commune
- Trosly Loire (02750)
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France (32)
- Code postal
- 02300
- Adresse
- 2 ORGIVAL TROSLY LOIRE 02300
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.714 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 665 m2 | 665 m2 |
| Commerce | 410 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 665 m2 |
| Agricole | 665 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 665 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SARL D'ORGIVAL
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- D 825
- Parcelle 2
- D 270
- Parcelle 3
- D 820
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
GWENNAELLE PASCALE MARIE GANDON (LEMOINE)
Gérant - né(e) en 1982
VINCENT GERARD FRANCOIS GANDON
Gérant - né(e) en 1973
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- ORGIVAL
- Localité terrain
- TROSLY LOIRE
- Commune source
- 02750
- SIREN demandeur
- 383194107
- SIRET demandeur
- 38319410700025
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- TROSLY LOIRE
- Code postal demandeur
- 02300
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2016-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 29/03/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 01/04/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 16/06/2016
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type de service public
- Non rempli
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