Permis de construire Travaux terminés

0690271500044

Nouvelle construction

Brignais / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE GENERAL DE GAULLE BRIGNAIS 69530

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.536 m²

Surface démolie

250 m²

Surface du terrain

1.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

06/04/2016

Décision

06/04/2016

Début chantier

10/12/2019

Fin travaux

10/12/2019

Localisation

Commune: Brignais (69027)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69530
Adresse: RUE GENERAL DE GAULLE BRIGNAIS 69530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 250 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 250 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	250 m²	1.536 m²	250 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 23
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 12
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BRIGNAIS - RUE GENERAL DE GAULLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AT 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BRIGNAIS - RUE GENERAL DE GAULLE

SIREN 820110682

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

492928486

SIREN 492928486

Autre

531390953

SIREN 531390953

Liquidateur

MERCIER PROMOTION (MERCIER IMMOBILIER-MERCIER PROMOTION-JACQUES MERCIER PROMOTION)

SIREN 398696054

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

829847185

SIREN 829847185

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: BRIGNAIS
Commune source: 69027
SIREN demandeur: 820110682
SIRET demandeur: 82011068200011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LISSIEU
Code postal demandeur: 69380
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 06/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 23
Type d’annexe: Pas d’annexe

Brignais, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 163 m²