Permis de construire Autorisé

08309521A0008

Nouvelle construction

Ponteves / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA LAUVE PONTEVES 83670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

932 m²

Surface démolie

1.290 m²

Surface du terrain

118.111 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

04/01/2022

Décision

04/01/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ponteves (83095)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83670
Adresse: LA LAUVE PONTEVES 83670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.290 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 645 m²
Agricole démoli: 645 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	645 m²	466 m²	645 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	645 m²	466 m²	645 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAU LA CALISSE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: E 54
Parcelle 2: E 55
Parcelle 3: E 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATEAU LA CALISSE

SIREN 382963478

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE FRANÇOIS MARIE JOSEPH ORTELLI

Directeur Général - né(e) en 1983

PATRICIA MARIE JOSÈPHE ORTELLI (FRANCOIS)

Président de SAS - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA LAUVE
Localité terrain: PONTEVES
Commune source: 83095
SIREN demandeur: 382963478
SIRET demandeur: 38296347800013
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: PONTEVES
Code postal demandeur: 83670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 04/01/2022
Type de service public: Non rempli

Ponteves, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²