Declaration prealable Autorisé

08415020N0018

Nouvelle construction

Visan / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA BERGIDE VISAN 84820

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

38 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

67.530 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/09/2020

Décision

28/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Visan (84150)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84820
Adresse: LA BERGIDE VISAN 84820

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	120 m²	0 m²
Locaux	98 m²	19 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	98 m²	19 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LA PRIMAVERA
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0H 958
Parcelle 2: 0H 957
Parcelle 3: 0H 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA LA PRIMAVERA

SIREN 452352172

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIQUE JEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Société liée

452274806

SIREN 452274806

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BERGIDE
Localité terrain: VISAN
Commune source: 84150
SIREN demandeur: 452352172
SIRET demandeur: 45235217200020
Code APE demandeur: 01.28Z
Localité demandeur: VISAN
Code postal demandeur: 84820
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/09/2020
Type de service public: Non rempli

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