Permis de construire Travaux terminés

0912231810019

Nouvelle construction

Etampes / Essonne / Île-de-France

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Adresse 3 RUE DES ARCHERS - 7 RUE VA ETAMPES 91150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.612 m²

Surface démolie

1.432 m²

Surface du terrain

2.566 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/04/2019

Autorisation

15/05/2018

Décision

15/05/2018

Début chantier

24/04/2019

Fin travaux

21/06/2021

Localisation

Commune: Etampes (91223)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91150
Adresse: 3 RUE DES ARCHERS - 7 RUE VA ETAMPES 91150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.432 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 137 m²
Locaux démolis: 1.295 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	137 m²	2.612 m²	137 m²	0 m²
Locaux	1.295 m²	0 m²	1.295 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 50
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 50
Démolis: 1
1 pièce créé: 9
2 pièces créés: 22
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS DES ARCHERS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 154

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS DES ARCHERS

SIREN 830918355

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

IZICONSEILS

SIREN 830085379

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY GEORGES MARIE LE GOASCOZ

Gérant - né(e) en 1959

Gérant et associé indéfiniment responsable

URBATYS (AFI)

SIREN 382559318

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GENOUEL

Gérant - né(e) en 1954

Commissaire aux comptes titulaire

444601397

SIREN 444601397

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DES ARCHERS - 7 RUE VA
Localité terrain: ETAMPES
Commune source: 91223
SIREN demandeur: 830918355
SIRET demandeur: 83091835500017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: QUIMPER
Code postal demandeur: 29000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 24/04/2019
Date réelle d’autorisation: 15/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 24/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 21/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 50
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/06/2018