Permis de construire Travaux terminés

08832818H0003

Extension de surface sans transformation

Nompatelize / Vosges / Grand Est

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Adresse GRANDS CHAMPS NOMPATELIZE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.180 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.074 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/08/2019

Autorisation

27/06/2018

Décision

27/06/2018

Début chantier

27/06/2018

Fin travaux

27/08/2019

Localisation

Commune: Nompatelize (88328)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88470
Adresse: GRANDS CHAMPS NOMPATELIZE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.147 m²	590 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.147 m²	590 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES JUMEAUX
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: A 425
Parcelle 2: A 427
Parcelle 3: A 428

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES JUMEAUX

SIREN 398856047

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS GASTON LOUIS TOUSSAINT

Gérant - né(e) en 1970

GUILLAUME TOUSSAINT

Gérant - né(e) en 1998

PHILIPPE FRANCOIS WELSCH

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GRANDS CHAMPS
Localité terrain: NOMPATELIZE
Commune source: 88328
SIREN demandeur: 398856047
SIRET demandeur: 39885604700020
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: NOMPATELIZE
Code postal demandeur: 88470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 27/08/2019
Date réelle d’autorisation: 27/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 27/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 27/08/2019
Type de service public: Non rempli

Nompatelize, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 146 m²