Permis de construire Chantier commencé

06919413Z0032

Nouvelle construction

Saint-Didier-Au-Mont-D Or / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RTE DE CHAMPAGNE SAINT-DIDIER-AU-MONT-D OR 69370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.632 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

84.569 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

16/10/2013

Décision

16/10/2013

Début chantier

03/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Didier-Au-Mont-D Or (69194)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69370
Adresse: 1 RTE DE CHAMPAGNE SAINT-DIDIER-AU-MONT-D OR 69370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.316 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	2.316 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC FROMENTE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AW 240

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC FROMENTE

SIREN 779727668

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RTE DE CHAMPAGNE
Localité terrain: SAINT-DIDIER-AU-MONT-D OR
Commune source: 69194
SIREN demandeur: 779727668
SIRET demandeur: 77972766800013
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: SAINT-DIDIER-AU-MONT-D OR
Code postal demandeur: 69370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 16/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/03/2014
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/11/2013