Permis de construire Travaux terminés

04416421D1001

Nouvelle construction

Bouaye / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse Non renseigné

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

88 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/03/2021

Décision

05/03/2021

Début chantier

13/04/2021

Fin travaux

01/12/2021

Localisation

Commune: Bouaye (44164)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44830
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	88 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 44164
Localité demandeur: BOUAYE
Code postal demandeur: 44830
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 22/01/2022

04416421D1057

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 637 m²

Permis de construire Décision du 13/01/2022

04416421D1056

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 216 m²

Permis de construire Décision du 11/09/2021

04416421D1027

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 69 m²

Permis de construire Décision du 11/05/2022

04416421D1073

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 57 m²

Permis de construire Décision du 05/04/2022

04416421D1066

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²

Permis de construire Décision du 24/03/2022

04416421D1068

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²

Permis de construire Décision du 11/03/2022

04416421D1065

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 202 m²

Permis de construire Décision du 07/03/2022

04416421D1075

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire Décision du 30/04/2026

0441642601002

Saint-Hilaire-De-Chaléons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 47 m²

Permis de construire Décision du 04/12/2025

0441642501024

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 901 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2025

0441642501012

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 24 m²

Declaration prealable Décision du 02/10/2025

0441642502063

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 05/06/2025

0441642501001

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.194 m²

Permis de construire Décision du 02/04/2024

04416424D1002

Saint-Hilaire-De-Chaleons, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 330 m²