Permis de construire Travaux terminés

0912231410001

Nouvelle construction

Etampes / Essonne / Île-de-France

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Adresse 8 ET 10 RUE VAN LOO / 2 RU ETAMPES 91150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

777 m²

Surface démolie

233 m²

Surface du terrain

1.149 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/12/2017

Autorisation

04/09/2014

Décision

04/09/2014

Début chantier

14/11/2016

Fin travaux

24/12/2017

Localisation

Commune: Etampes (91223)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91150
Adresse: 8 ET 10 RUE VAN LOO / 2 RU ETAMPES 91150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 233 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 36 m²
Locaux démolis: 197 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	36 m²	777 m²	36 m²	0 m²
Locaux	197 m²	0 m²	197 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS LES CLOS DE L'ESSONNE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 218
Parcelle 2: AH 198

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS LES CLOS DE L'ESSONNE

SIREN 488580465

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MARC GEORGES TRICOCHE

Directeur Général - né(e) en 1952

Président de SAS

808137574

SIREN 808137574

Commissaire aux comptes titulaire

DBF AUDIT

SIREN 328297072

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

390681484

SIREN 390681484

Président de SAS

494060163

SIREN 494060163

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 8 ET 10 RUE VAN LOO / 2 RU
Localité terrain: ETAMPES
Commune source: 91223
SIREN demandeur: 488580465
SIRET demandeur: 48858046500026
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: MONTHLERY
Code postal demandeur: 91310
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 24/12/2017
Date réelle d’autorisation: 04/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 14/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 24/12/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2014