Permis de construire Autorisé

01310923M0001

Nouvelle construction

Le Tholonet / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DE BEAURECUEIL LE THOLONET 13100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

464 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.473 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/03/2023

Décision

10/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Tholonet (13109)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13100
Adresse: ROUTE DE BEAURECUEIL LE THOLONET 13100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	209 m²	0 m²
Locaux	772 m²	464 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	772 m²	464 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 1409
Parcelle 2: B 1410
Parcelle 3: B 1411

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE BEAURECUEIL
Localité terrain: LE THOLONET
Commune source: 13109
Localité demandeur: LE THOLONET
Code postal demandeur: 13100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/03/2023
Type de service public: Non rempli

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