Declaration prealable Autorisé

04809217C0027

Extension de surface sans transformation

Marvejols / Lozère / Occitanie

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Adresse 15 AVENUE DU MARECHAL ALPHONS MARVEJOLS 48100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m²

Surface démolie

72 m²

Surface du terrain

5.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/05/2017

Décision

09/05/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marvejols (48092)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48100
Adresse: 15 AVENUE DU MARECHAL ALPHONS MARVEJOLS 48100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 72 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 36 m²
Commerce démoli: 36 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.340 m²	40 m²	36 m²
Commerce	2.340 m²	40 m²	36 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0A 140
Parcelle 2: 0A 1718
Parcelle 3: 0A 1765

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: AVENUE DU MARECHAL ALPHONS
Localité terrain: MARVEJOLS
Commune source: 48092
Localité demandeur: MARVEJOLS
Code postal demandeur: 48100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/05/2017
Type de service public: Non rempli

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